Vie municipale

1- Conseil Municipal Les commissions extra-communales PV et délibérations de conseil CCAS / Action sociale 2- Grands Projets 3- Publications & tarifs communaux 4- Services municipaux Agence postale communale 5- Communauté de communes
Démarches administratives et d'urbanisme

État civil Urbanisme Cimetière
Vivre à Beignon

Petite enfance Enfance Jeunesse Transports Déchets & environnement Arrêté sur le feu Développement durable Arrêté sur les nuisances sonores Tarifs communaux Salles à louer Fibre optique
Vie économique

Annuaire des professionnels Annuaire de la santé Emploi
Loisirs & culture

Annuaire des associations Sports Culture
Découvrir Beignon

Patrimoine naturel & bâti Randonnée Annuaire touristique

29 septembre 2023 - PV

Accueil / Vie municipale / PV et délibérations de conseil / 29 septembre 2023 - PV

10/11/2023

29 septembre 2023 - PV

Pièces jointes

PV CM 29 09 2023.pdf (PDF - 3.36Mo)

×

Labels

Météo

PanneauPocket

Contacts

Commune de Beignon

2 Rue des Perrières

56380 Beignon - FRANCE

+33 2 97 75 73 55

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Application mobile Localiti

-

-

Gestion des cookies

Contacter la mairie

Mairie de Beignon

destinataire de votre message

mairie

réservation de salle

Ce champ est obligatoire

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

votre message

Ce champ est obligatoire

votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

joindre des fichiers

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes