menu
Vie municipale
1- Conseil Municipal
Les commissions extra-communales
PV et délibérations de conseil
CCAS / Action sociale
2- Grands Projets
3- Publications & tarifs communaux
4- Services municipaux
Agence postale communale
5- Communauté de communes
Démarches administratives et d'urbanisme
État civil
Urbanisme
Cimetière
Vivre à Beignon
Petite enfance
Enfance
Jeunesse
Transports
Déchets & environnement
Arrêté sur le feu
Développement durable
Arrêté sur les nuisances sonores
Tarifs communaux
Salles à louer
Fibre optique
Vie économique
Annuaire des professionnels
Annuaire de la santé
Emploi
Loisirs & culture
Annuaire des associations
Sports
Culture
Découvrir Beignon
Patrimoine naturel & bâti
Randonnée
Annuaire touristique
search
search
language
Juin 2023 - PV
Accueil
/
Vie municipale
/
PV et délibérations de conseil
/
Juin 2023 - PV
07/09/2023
Juin 2023 - PV
Pièces jointes
file_download
PV CM 09 06 2023.pdf (PDF - 4.47Mo)
×
Labels
Météo
PanneauPocket
×
Contacter la mairie
Mairie de Beignon
destinataire de votre message
mairie
réservation de salle
Ce champ est obligatoire
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
sujet de votre message
*
Ce champ est obligatoire
votre message
Ce champ est obligatoire
votre adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
joindre des fichiers
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.