15 Juin 2022

20/05/2022

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 mai 2022,
2. Schéma vélo : Validation de la phase avant-projet définitif (APD)
3. Choix du prestataire pour l’acquisition d’un tracteur et reprise du tracteur RENAULT Celtis,
4. Extension de réseau assainissement – Secteur de la Lande et de l’impasse Croix Dom Guillaume,
5. Vente d’un lot au lotissement commercial Clos des Magnolias,
6. Vote des subventions - ajustement,
7. Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales à l’échelle du territoire d’Oust à
8. Brocéliande Communauté,
9. Convention de partenariat pour la production de repas entre les communes de Campénéac et de Beignon,
10. Convention d’adhésion avec le CDG 56 au dispositif de signalement des actes de violence, discrimination,
11. harcèlement et agissements sexistes,
12. Renouvellement du dispositif «Argentdepoche»,
13. Choix de l’entreprise pour des travaux au carrefour de Launay
14. Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation,
15. Questions diverses,
16. Informations diverses