29/10/2021

ORDRE DU JOUR
1. Adoption du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 octobre 2021,
2. Commission d'appel d'offres (CAO) - Désignation des membres,
3. Constitution de la commission de contrôle des listes électorales,
4. État récapitulatif des indemnités des élus, (point reporté)
5. Décision modificative – Budget Commune – Aménagement intérieur salle multifonctions,
6. Révision des tarifs des services communaux,
7. Choix du prestataire : Signalétique centre bourg,
8. Convention Morbihan Energies : Desserte interne et génie civil – Lotissement des Rosais 3, 4 et 5,
9. Rénovation du réseau d’éclairage public – Remplacement des lanternes vétustes – Complément 2ème tranche,
10. Marché d’hygiénisation des boues avant épandage,
11. Demande de subventions - Agence de l’Eau Loire-Bretagne - aide exceptionnelle pour l’évacuation les boues non hygiénisées des stations d’épuration,
12. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Exercice 2020
13. Approbation rapport du délégataire service assainissement – SUEZ - Exercice 2020,
14. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif aux modalités de dé-transfert de la compétence Transport scolaire concernant la commune de TREAL,
15. Taux de promotion avancement de grade,
16. Modification du tableau des effectifs,
17. Motion contre « les algues vertes »,
18. Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation,
19. Questions diverses,
20. Informations diverses