Juin 2021

28/05/2021

ORDRE DU JOUR
1. Adoption du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2021,
2. Convention relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie préventive,
3. Convention de financement du réseau d’eau potable au lotissement des Rosais 3,4 et 5,
4. Créances éteintes suite à liquidation judiciaire,
5. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées relatif aux modalités de transfert ou de dé-transfert des compétences ou activités intégrées dans le périmètre de la communauté de communes,
6. Contrat de prestation du logiciel outil GESCIME-cimetière,
7. Modification du tableau des effectifs,
8. Achat d’une autolaveuse – Complexe multisports,
9. Marché mission d’études et d’assistance dans le cadre de la procédure de la révision du PLU,
10. Règlement intérieur d’utilisation de la salle de convivialité,
11. Adhésion au groupement de commandes relatif à la participation de la collectivité à la Mutuelle Santé de ses agents,
12. Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation,
13. Questions diverses,
14. Informations diverses