15/01/2021

ORDRE DU JOUR
1. Adoption du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 janvier 2021,
2. Procédure de régularisation de comptabilisation des emprunts sur exercices antérieurs,
3. Compte Administratif et compte de gestion 2020 : Commune, Commerces et services, Assainissement et Lotissement les Rosais,
4. Affectation du résultat 2020 : Commune, Commerces et services, Assainissement et Lotissement les Rosais,
5. Montant alloué à la formation des élus municipaux,
6. Participation aux charges de fonctionnement de l’école privée Sainte-Marie – 2020,
7. Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement de l’école publique 2019/2020,
8. Participation aux frais de scolarisation à l’école Diwan Bro Roazhon 2021/2022,
9. Contribution au centre de mutualisation de matériels sportifs via l’Entente Morbihannaise du sport scolaire,
10. Signature convention garderies et ALSH périscolaires avec le Centre Social de Guer 2021,
11. Renouvellement de la convention navette de transport expérimentale GoBus entre Guer et Beignon,
12. Avenant Marché Complexe multisports pour travaux supplémentaires : étrier de protection des candélabres,
13. Demande de subvention au Conseil départemental du Morbihan dans le cadre de l’entretien de la voirie hors agglomération,
14. Exonération de l’occupation du domaine public pour un commerçant – Contexte COVID,
15. Contrat Decalog Portail pour médiathèque,
16. Projet d’organisation du temps scolaire – Rentrée 2021,
17. Installation d’entreprises dans les locaux communaux – Exonération de loyer,
18. Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation,
19. Questions diverses,
20. Informations diverses


 

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